Tarifs année scolaire 2020-2021

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Les parents s’engagent à acquitter la contribution des familles liée au fonctionnement de l’établissement ainsi que toutes les dépenses para et périscolaires : demi-pension, activités culturelles, sorties scolaires, fournitures scolaires, matériel pédagogique.

Contribution et cotisations

La contribution des familles

Elle couvre la redevance scolaire, l’assurance des élèves, les cotisations diverses aux instances liés à l’enseignement catholique.

	TRANCHE 1	TRANCHE 2	TRANCHE 3
MONTANT ANNUEL par enfant	973 €	1197 €	1376 €

Calcul de la tranche : La tranche est basée sur un quotient familial qui nous est propre et calculé de la façon suivante :

revenu imposable 2019

Quotient familial = -------------------------------------------------------------------

nombre de parts (indiqué sur l'avis d'imposition)

Si le chiffre obtenu est inférieur à 5555 €, vous vous trouvez dans la tranche 1
Si le chiffre obtenu est compris entre 5556 et 12125 €, vous vous trouvez dans la tranche 2
Si le chiffre obtenu est supérieur à 12126 €, vous vous trouvez dans la tranche 3

Dans tous les cas, il sera tenu compte de l’avis d’imposition du foyer ou des 2 parents . Les familles devant bénéficier des tarifs de la tranche 1 ou de la tranche 2 doivent impérativement fournir leurs avis d’imposition avant le 28 septembre 2020. Au-delà de cette date aucune régularisation ne pourra être effectuée.

Un abattement de 30 % est appliqué sur la scolarité du 3ème enfant pour les familles ayant au moins 3 enfants dans l’établissement.

La cotisation APEL

La cotisation volontaire à l’association des parents d’élèves est proposée sur la facture d’octobre. Cette cotisation est reversée à l’association.

La cotisation facultative est de 22 € par famille.

Frais annexes

Le matériel pédagogique	32.00 € en maternelle 30.00 € en primaire	Le matériel pédagogique est le matériel utilisé par les enseignantes et les élèves en classe en dehors des fournitures individuelles.
Les fournitures scolaires	Selon les classes	Certaines fournitures scolaires et fichiers sont achetés par l’établissement et seront facturés sur la facture d’octobre 2020.
Sorties, spectacles, animations	A la réalisation	Ces activités sont facturées au fur et à mesure et selon les réservations effectuées. Vous serez informés à l’avance de leur coût via les mails ou via le cahier de liaison.

Les forfaits de garderie et restauration

Les garderies et étude

GARDERIE DU MATIN – 07h15 / 08h15 - un seul forfait annuel de 260 €

GARDERIE / ETUDE – 16H45 / 18h00

	Forfait par enfant
Forfait 4 jours / semaine	470 €
Forfait 3 jours / semaine	380 €
Forfait 2 jours / semaine	270 €

16h45 : début de la garderie, pointage des études et de la garderie
17h00 : début des études

GARDERIE / ETUDE – 16H45 / 18h55

	Forfait par enfant
Forfait 4 jours / semaine	620 €
Forfait 3 jours / semaine	500 €
Forfait 2 jours / semaine	360 €

16h45 : début de la garderie, pointage des études de la garderie
17h00 : début des études
18h00 / 18h55 : garderie

Toute présence sur l’un des créneaux est due.

Le choix du forfait est un engagement annuel. Il n’est pas possible de mixer les forfaits. Attention : tout retard après 18h55 vous sera facturé.

La restauration

	Forfait par enfant	Réduction « Famille »
Forfait 4 jours / semaine	936 €
Forfait 3 jours / semaine	815 €	2ème enfant : - 10 %
Forfait 2 jours / semaine	540 €	3ème enfant : - 15 %

Le forfait cantine est un engagement annuel. Il inclut la nourriture, le service, l’encadrement et les frais annexes. Les jours sont fixes avec un engagement ferme à l’année.

En cas de maladie, pour l’enfant ayant été absent durant au moins une semaine (avec certificat médical), un avoir forfaitaire de 5.50 € par jour d’école sera déduit. Aucune déduction ne sera admise pour tout autre motif.

Forfait 2 et 3 jours : un repas non consommé ne pourra ni être remboursé, ni décalé sur la semaine suivante.

Les services occasionnels

Les garderies et étude

GARDERIE MATIN – 07h15 / 08h15
□ Garderie occasionnelle (facturée le mois suivant) : 5 € par jour

GARDERIE / ETUDE – 16H45 / 18h00
□ Garderie occasionnelle (facturée le mois suivant) : 6 € par jour

GARDERIE / ETUDE – 16H45 / 18h55
□ Garderie occasionnelle (facturée le mois suivant) : 10 € par jour

Toute présence sur l’un des créneaux est due.

La restauration

En raison de la restauration en liaison froide, les inscriptions pour repas occasionnel doivent se faire par écrit / email obligatoirement auprès du secrétariat au minimum 48 heures avant ou le jeudi pour le lundi suivant.

Il conviendra ensuite de prévenir l’enseignante de votre/vos enfant(s) via le cahier de liaison.

Le prix du repas occasionnel est de 7.80 € et est facturé le mois suivant.

Les modalités de règlement

Septembre 2020
Un montant forfaitaire de 180 € par enfant sera prélevé le 15 septembre 2020

Octobre 2020
Edition d’un appel de contribution annuel avec un échéancier sur 9 mois .

L’acompte de 100 € qui a été versé lors de l’inscription / réinscription sera déduit de cet appel de contribution.

Octobre 2020 à juin 2021
Règlement de l’appel de contribution annuel en 9 mensualités par prélèvement vers le 15 du mois.
Au cours de l’année, des appels de contributions seront émis concernant les dépenses non planifiées à la rentrée (sorties, animations, photos scolaires, repas, garderie et étude occasionnels…) et seront inclus dans un nouvel échéancier.
En cas de rejet de prélèvement, un rappel vous sera adressé majoré des frais bancaires de rejet appliqués par la banque (pour informations 5.25 € au 1er avril 2020).

Les familles souhaitant recourir à d’autres moyens de paiement peuvent prendre contact avec le secrétariat.
Si les sommes dues ne sont pas réglées au 7 juillet 2021, l’inscription de l’élève ne sera pas reconduite pour l’année scolaire suivante (sauf arrangement financier avec le président d’OGEC ou le chef d’établissement). Les factures impayées seront remises à notre service contentieux et pourront être majorées.