Contribution et cotisations

La contribution des familles

Elle couvre la redevance scolaire, l’assurance des élèves, les cotisations diverses aux instances liés à l’enseignement catholique.

	TRANCHE 1	TRANCHE 2	TRANCHE 3
MONTANT ANNUEL par enfant	998 €	1240 €	1425 €

 

Calcul de la tranche : La tranche est basée sur un quotient familial qui nous est propre et calculé de la façon suivante :

                                   revenu imposable 2021

Quotient familial = -------------------------------------------------------------------

                     nombre de parts (indiqué sur l'avis d'imposition)

 

Si le chiffre obtenu est inférieur à 5555 €, vous vous trouvez dans la tranche 1
Si le chiffre obtenu est compris entre 5556 et 12125 €, vous vous trouvez dans la tranche 2
Si le chiffre obtenu est supérieur à 12126 €, vous vous trouvez dans la tranche 3

Dans tous les cas, il sera tenu compte de l’avis d’imposition du foyer ou des 2 parents. Les familles devant bénéficier des tarifs de la tranche 1 ou de la tranche 2 doivent impérativement fournir leurs avis d’imposition avant le 27 septembre 2022. Au-delà de cette date aucune régularisation ne pourra être effectuée.

Un abattement de 30 % est appliqué sur la scolarité du 3ème enfant pour les familles ayant au moins 3 enfants dans l’établissement.

La cotisation APEL

La cotisation volontaire à l’association des parents d’élèves est proposée sur la facture d’octobre. Cette cotisation est reversée à l’association.

La cotisation facultative est de 23 € par famille..

Frais annexes

Le matériel pédagogique	36.00 € en maternelle 33.00 € en primaire	Le matériel pédagogique est le matériel utilisé par les enseignantes et les élèves en classe en dehors des fournitures individuelles.
Les fournitures scolaires	Selon les classes	Certaines fournitures scolaires et fichiers sont achetés par l’établissement et seront facturés sur la facture d’octobre 2022.
Sorties, spectacles, animations	A la réalisation	Ces activités sont facturées au fur et à mesure et selon les réservations effectuées. Vous serez informés à l’avance de leur coût via mail ou via le cahier de liaison.

Les forfaits de garderie et restauration

Les garderies et étude

GARDERIE DU MATIN – 07h30 / 08h15 - un seul forfait annuel de 270 €

GARDERIE / ETUDE – 16H45 / 18h00

	Forfait par enfant
Forfait 4 jours / semaine	487 €
Forfait 3 jours / semaine	394 €
Forfait 2 jours / semaine	281 €

16h45 : début de la garderie, pointage des études et de la garderie, garderie possible jusqu’à 18h00
17h00 à 18h00 : études


GARDERIE / ETUDE – 16H45 / 18h30

	Forfait par enfant
Forfait 4 jours / semaine	623 €
Forfait 3 jours / semaine	503 €
Forfait 2 jours / semaine	363 €

16h45 : début de la garderie, pointage des études de la garderie, garderie possible jusqu’à 18h30
17h00 à 18h00 : études

Toute présence sur l’un des créneaux est due.

Le choix du forfait est un engagement annuel. Il n’est pas possible de mixer les forfaits. Attention : tout retard après 18h30 vous sera facturé.

La restauration

Forfait par enfant Forfait 4 jours / semaine 1016 € Forfait 3 jours / semaine 886 € Forfait 2 jours / semaine 589 €

Réduction « Famille » 2ème enfant : - 10 % 3ème enfant : - 15 %

Les services occasionnels

Les garderies et étude


GARDERIE MATIN – 07h30 / 08h15
□ Garderie occasionnelle (facturée le mois suivant) : 5 € par jour


GARDERIE / ETUDE – 16H45 / 18h00
□ Garderie occasionnelle (facturée le mois suivant) : 6 € par jour


GARDERIE / ETUDE – 16H45 / 18h30
□ Garderie occasionnelle (facturée le mois suivant) : 10 € par jour

Toute présence sur l’un des créneaux est due.

 

La restauration

En raison de la restauration en liaison froide, les inscriptions pour repas occasionnel doivent se faire par écrit / email obligatoirement auprès du secrétariat au minimum 48 heures avant ou le jeudi pour le lundi suivant.

Il conviendra ensuite de prévenir l’enseignante de votre/vos enfant(s) via le cahier de liaison.

Le prix du repas occasionnel est de 9 € et est facturé le mois suivant.

 

Les modalités de règlement

Septembre 2022	Un montant forfaitaire de 180 € par enfant sera prélevé le 15 septembre 2022
Octobre 2022	Edition d’un appel de contribution annuel avec un échéancier sur 9 mois. L’acompte de 100 € qui a été versé lors de l’inscription / réinscription sera déduit de cet appel de contribution.
Octobre 2022 à juin 2023	Règlement de l’appel de contribution annuel en 9 mensualités par prélèvement vers le 15 du mois. Au cours de l’année, des appels de contributions seront émis concernant les dépenses non planifiées à la rentrée (sorties, animations, photos scolaires, repas, garderie et étude occasionnels…) et seront inclus dans un nouvel échéancier. En cas de rejet de prélèvement, un rappel vous sera adressé majoré des frais bancaires de rejet appliqués par la banque (pour informations 5.25 € au 29 mars 2022).